Le site www.developpementeconomique.courbevoie.com est édité par :
Direction du Développement Économique, Emploi et Relations avec les entreprises de la ville de Courbevoie
25 quai du Président Paul Doumer
92400 Courbevoie
Tél : +33 6 16 09 56 66 // +33 6 21 61 52 71
Directeur de la publication : Jacques Kossowski
Hébergement : OVH ROUBAIX
Rue Kellermann
59100 Roubaix
Informations collectées sur le site
Les informations collectées par le biais de ce site internet sont exclusivement destinées à la Direction du Développement Économique, Emploi et Relations avec les entreprises de la ville de Courbevoie. Conformément aux dispositions contenues dans le RGPD entrée en application à compter du 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Le demandeur doit être en mesure d’apporter la preuve de son identité Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à l’adresse suivante protectiondesdonnees@ville-courbevoie.fr ou un courrier postal à l’adresse suivante, en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant : Monsieur le Maire, – à l’attention du Délégué à la Protection des Données,– Hôtel de Ville – 92401 Courbevoie Cedex.
Notice d’information détaillée – Rappel des droits des personnes concernées
Droits d’auteurs – Copyright
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.
La violation de l’un des droits d’auteur, à savoir toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites et constituent un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.